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- Écrit par : Conseiller ADR TMD
Notre service « ADR canal historique » s’est cette fois-ci penché sur une fausse information ou plutôt « fausse affirmation » que l’on trouve très souvent dans des listes de contrôles avant remise au chargement voire…dans des livrets de formation ADR (sic !) ; à savoir :
Une lampe portative (serait) obligatoire même dans le cadre de l’exemption partielle liée à la sous-section 1.1.3.6.
Alors, d’où vient cette « gourance » comme dirait Michel Audiard ?
Cette erreur vient-elle, comme très souvent, d’une ancienne obligation abrogée ?
Pas exactement, même si un retour dans l’ADR version 1999 aide à comprendre cette erreur.
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- Aide à certaines entreprises du secteur du bâtiment et des travaux publics utilisant du gazole non routier.
- Modifications de la réglementation "ICPE"
- Arrêté du 2 juillet 2024 fixant la liste des ouvrages d'infrastructures ...soumis aux dispositions de la partie réglementaire du code de l'environnement portant application de l'article L. 551-2 du code de l'environnement
- Modifications de l'arrêté TMD.