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- Écrit par : Conseiller ADR TMD
La réglementation évolue sur ce point notamment concernant certains déchets amiantés spécifiques, ainsi,
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Les projets de modifications:
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Lire la suite : ADR: PROPOSITION D'AMENDEMENTS PAR LA FRANCE AUX ANNEXES A ET B.
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- Résultats du sondage concernant la limitation de 7 tonnes prévue par le § 3.9 de l'arrêté TMD et l'accord multilatéral M356 (amiante)
- Modification de l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »)
- Arrêté du 4 juin 2024 relatif au repérage de l'amiante avant certaines opérations réalisées dans les immeubles autres que bâtis tels que les ouvrages de génie civil, infrastructures de transport ou réseaux divers
- ADR 2025: note de synthèse